MENTIONS LEGALES

Le site web du SIA Isère est une œuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. L'intégralité du site est la propriété exclusive du SIA Isère.

Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est strictement interdite.

La création de liens hypertextes vers le site web du SIA Isère nécessite une autorisation préalable et écrite du SIA Isère.

Le SIA Isère ne peut en aucune circonstance être tenue responsable du contenu des sites liés au sien.

Pour tout rectification des données personnelles concernant l'utilisateur, il est possible de s'adresser directement au SIA Isère, et ce en conformité avec la loi.